CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes CGV sont proposées par Madame Hélène Lameloise, entrepreneur individuel, immatriculée auprès du registre du commerce  sous le numéro 440 077 360 00038 dont le siège sociale est situé 34 boulevard de la croix rousse lyon 1, adresse mail h.Lameloise@free.fr

 

Les CGV sont les seules applicables pour toutes commandes passées sur le site helenelameloise.com

L’artiste peut être ponctuellement amenée à modifier certaines CGV, il est conseillé de les relire avant chaque nouvelle commande.

 

Les collages et huiles réalisées par hélène Lameloise sont tous des originaux, ils sont signés et datés.

Les sérigraphies sont numérotées et signées, réalisées d’après des oeuvres originales d’hélène Lameloise puis tirées en sérigraphie dans un « atelier de sérigraphie »

Les collages et sérigraphies sont vendus (si ils sont envoyés) non encadrés pour une livraison plus facile.

Les dimensions des œuvres correspondent à des tailles standards donc facilement encadrable.

Certaines huiles (sur carton toilé ou panneau mélaminée) sont vendues obligatoirement encadrées (caisse américaine en chaine), pour les huiles sur toiles il est possible de les envoyer ou non encadrés.

PRÉSENTATION

Commandes

 

Lorsque le client passe commande sur le site,  celui-ci recevra un mail de confirmation avec le délai de livraison, environ 5 Jours après la prise de commande.

Hélène Lameloise s’engage à respecter les meilleurs délais.

 

Il appartient au client de vérifier l’exactitude des informations données lors de la commande et de signaler le plus rapidement tout erreur.

Hélène Lameloise se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de non respect des CGV

 

Livraisons

 

Les livraisons à Lyon et sa métropole sont offertes sauf exception.

Hélène Lameloise livre en France Métropolitaine

Le prix de la livraison oscille entre 3 et 35 euros par produit selon les caractéristiques du produit (poid, taille, encadrement et valeur)

Voici le détail des tarifs de livraison :

  • Sérigraphie : 3€ pièce

  • Collages : 8€ pièce

  • Huiles non encadrée - format inférieur à 50x50cm : 15€

  • Huiles encadrée - format inférieur à 50x50cm : 15€

  • Huiles non encadrée - format supérieur à 50x50cm : 25€

  • Huiles encadrée - format supérieur à 50x50cm : 35€

Les tarifs de livraisons sont dégressifs suivant la quantité de produits achetés et la valeur totale du panier.

Pour toute commande supérieure à 600€, les frais de livraison sont offerts.

Les livraisons sont assurées par voie postale (colissimo domicile)

Les frais de  livraisons  à l’étranger se font sur demande, les droits de douanes ou autres taxes locales ou droit d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigible.

Ils seront à la charge du client.

Le client s’engage à vérifier l’état de l’emballage ainsi que les articles lors de la livraison.

Il peut refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison.

 

Rétractations et remboursement

 

Vous avez le droit de vous rétracter selon les articles L.221-1 du code de la sonsommation sous 14j à compter de la date de réception du produit.

Vous devez remplir et envoyer le formulaire de rétractation par voie postale à hélène Lameloise pour que celui-ci soit accepté.

Hélène Lameloise

34 boulevard de la croix rousse  69001 LYON

 

Formulaire de rétractation

Commande N°

Date

Nom du client

Adresse

signature

 

Tout produit qui sera renvoyé endommagé ne sera pas repris.

Hélène lameloise s’efforcera de trouver un arrangement avec le client.

 

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le client sera remboursé de son achat à la réception du produit chez Hélène Lameloise

34 boulevard de la croix rousse 69001 LYON

COMMANDE ET LIVRAISONS

Tarifs

 

Les prix sont indiqués en euros et TTC, Hélène Lameloise n’est pas assujettie à la TVA, il n’est donc pas possible de la récupérer.

Certaines huiles sont vendues encadrées et ne peuvent être vendues sans, cela est précisé dans « description » pour chaque produit sur le site.

Les prix indiqués ne comprennent pas la livraison.

 

 Les paiements

 

peuvent se faire par CB, VISA, MASTERCARD, Virement Bancaire sur le site.

Les paiements en espèce ou chèque se feront seulement à l’atelier 23 rue chalopin 69007 Lyon

 

Pour les paiements par carte bancaire , la transaction est effectuée par WIX Store, le système de paiement de paiement de WIX associé à Stripe et Paypal.

Les données bancaires sont cryptées(technologie SSL,Secure Socket Layer) pour la sécurité de votre paiement.

TARIFS ET PAIEMENTS

Hélène Lameloise reste titulaire des droits d’auteur sur ses créations soit toutes les œuvres exposées sur le site helenelameloise.com.

Les droits du client sur l’œuvre achetée sont donc limités à un usage privé, excluant tout droit de représentations et reproduction.

 

Il est convenu que le vendeur reste propriétaire des marchandises vendues tant que l’acquéreur ne lui a pas entièrement réglé le prix prévu dans le présent contrat.

Il en résulte qu’en cas de non paiement, le vendeur pourra exiger à tout moment la restitution desdites marchandises.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Hélène Lameloise reste titulaire des droits d’auteur sur ses créations soit toutes les œuvres exposées sur le site helenelameloise.com.

Les droits du client sur l’œuvre achetée sont donc limités à un usage privé, excluant tout droit de représentations et reproduction.

 

Il est convenu que le vendeur reste propriétaire des marchandises vendues tant que l’acquéreur ne lui a pas entièrement réglé le prix prévu dans le présent contrat.

Il en résulte qu’en cas de non paiement, le vendeur pourra exiger à tout moment la restitution desdites marchandises.

DROIT APPLICABLE

 
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